Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TOUR BIROL
Numéro de dépôt :
1193162
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU TOUR BIROL
Déposée le 16 décembre 1981 par ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TOUR BIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TOUR BIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU TOUR BIROL est expirée depuis le 16 décembre 1991.
ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23